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Commissions Mode de fonctionnement |
17191229(01) |
| Réunion chez l'archevêque de Narbonne de la commission pour examiner la dépense des fourrages et autres fournitures pour les troupes dans la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17200131(06) |
| La commission des travaux publics est allée chez le duc de Roquelaure | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17200201(05) |
| La commission pour examiner les prétentions des receveurs des tailles du diocèse d'Albi se réunit chez l'évêque de Lodève ( en son absence) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17200206(04) |
| Réunion de la commission pour la capitation chez l'évêque de Lodève à cause de son "incommodité" | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |